Souvent, certaines personnes sont inquiétées par la justice, sont arrêtées par la police parce qu’elles ont acheté un bien. Parfois on achète un bien de bonne foi c’est à dire pensant que le bien appartient à son propriétaire et des fois on est de mauvaise foi, c’est à dire que l’acheteur sait qu’il achète un bien douteux. Faites donc attention :
En principe, quand on achète un bien qui révèle être volé, le propriétaire peut poursuivre son bien, que l’acheteur soit de bonne foi ou de mauvaise foi. Cet acte est appelé : le recel de vol.
Le recel de vol est la détention, la transmission, la vente ou l’achat d’une chose que l’on sait que c’est volé. Par exemple, une personne achète un téléphone portable en sachant qu’il est issu d’un vol à la tire.
Le recel ne concerne pas la personne de bonne foi qui achète un bien d’occasion en pensant qu’il appartient au revendeur. Dans la pratique, la gendarmerie cherche à comparer la valeur exacte du bien par rapport au prix d’achat pour établir la bonne foi ou la mauvaise foi de l’acheteur.
La bonne foi de l’acheteur sera examinée au cours de l’enquête ou du procès.
Une personne ayant acheté un objet qui s’est avéré volé peut être considérée de bonne foi si elle prouve qu’elle ignorait l’origine illégale du bien. Ça serait par exemple le cas si le produit était emballé et que le vendeur a présenté des factures. Si la vente a eu lieu dans une vente publique ou auprès d’un commerçant, le propriétaire légitime devra rembourser l’acheteur de bonne foi.
En cas de litige, le propriétaire légitime peut introduire une action en justice pour réclamer la restitution de son bien et évaluer le montant du remboursement à l’acheteur de bonne foi.
Par contre, si l’acheteur est de mauvaise foi, c’est-à-dire qu’il connaît l’origine frauduleuse du bien, le propriétaire légitime pourra demander à la justice la restitution de son bien. Il pourra le demander à tout moment que ce soit au cours de l’enquête ou à l’issue du procès.
Le propriétaire légitime peut demander des dommages-intérêts au revendeur de son bien, s’il prouve que le revendeur était au courant de son origine frauduleuse.
L’acheteur de mauvaise foi peut être poursuivi pour recel. En pratique, pour forger leur conviction, les juges examinent les faits à la recherche d’indices :
Les choses dissimulées, achetées à un faible prix et la personne ne peut pas présenter de facture, etc.
Face aux indices retenus, le prévenu devra donc prouver sa bonne foi, c’est-à-dire qu’il ignorait l’origine des choses.
Mohamed Cherif TOURE, juriste
